MENTIONS LÉGALES

Informations légales concernant Double-O Car

1. Éditeur du site

Le site doubleocar.com est édité par :

  • Raison sociale / nom commercial : DOUBLE O CAR
  • Forme juridique : SARL
  • ICE : 003488300000087
  • Identifiant fiscal (IF) : 65913439 (à mentionner sur les factures, art. 119 et 145-III du CGI marocain)
  • Identifiant de la taxe professionnelle : 67107412
  • N° du registre de commerce : non renseigné sur l’attestation fiscale
  • Siège / établissement : N° 500 MAG RDC LOT SOCOMA 1, Marrakech, Maroc
  • Activité : Automobiles, loueur de véhicules
  • Email : doubleocar@gmail.com
  • Téléphone : +33 6 11 33 87 78

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de DOUBLE O CAR.

3. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photos, logos, bases de données) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité, conformément à la loi marocaine 09-08 et, pour les visiteurs européens, au RGPD.

6. Cookies

Seuls des cookies nécessaires au fonctionnement du site (session, consentement) sont déposés sans choix préalable. Les cookies optionnels nécessitent un consentement explicite. Voir la politique cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit marocain. Les consommateurs européens conservent le bénéfice des dispositions impératives de leur pays de résidence.

doubleocar@gmail.com · +33 6 11 33 87 78 · https://doubleocar.com/fr

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